Plan de situation du terrain

Le terrain à vendre se situe dans le quartier Lagaraud sud de Bagnols-sur-Cèze pour la partie constructible et Le Devez pour la partie non constructible. La parcelle BW 244, de laquelle sera issue par division la parcelle constructible vendue BW 244-a, est repérée en rouge sur ce plan. Elle fait partie de la partie BW du plan local d'urbanisme de Bagnols-sur-Cèze.
La parcelle AR 137 , non constructible, qui lui est accolée est située dans la partie AR. Elle est repérée en vert sur ce plan.

Les parcelles BW 244 et AR137 sur le cadastre de Bagnols-sur-Cèze à Lagaraud sud / Le Devez, sont accessibles depuis le chemin de Lagaraud.
Vous pouvez retrouver ce plan en ligne sur le cadastre de Bagnols-sur-Cèze en suivant ce lien:
 Cadastre de Bagnols sur Cèze

Les parcelles concernées sur le site du cadastre de Bagnols-sur-Cèze

Plan de division de la parcelle BW 244 constructible

La division de la parcelle BW 244 delimitant la parcelle constructible à vendre sur celle-ci est indiquée ci-dessous :

Ce plan est téléchargeable en format PDF (il sera plus lisible) en cliquant ici : PLAN 1

La partie de la parcelle BW 244 à vendre (repérée BW 244-a sur ce plan est représentée en grisé). La servitude de passage de 4 m de large est réalisée sur l'autre partie de la parcelle BW 244 (repérée BW 244-b sur ce plan et représentée avec des hachures en biais). Cette servitude rejoint la voie publique : le Chemin de Lagaraud.

Depuis le 4/6/2019, suite à la déclaration préalable de lotissement réalisée, la parcelle nommée BW 244-a sur ce plan porte la numérotation officielle BW 1002. De même, la parcelle BW 244-b, supportant la servitude de passage, porte la numérotation officielle BW 1001.

L'extrait de plan cadastral portant mention de ces nouvelles numérotations est téléchargeable en cliquant ici:
Extrait de plan cadastral du 6 juin 2019

Plan d'ensemble des 2 parcelles et des servitudes de passage

L'ensemble des 2 parcelles à vendre et la servitude de passage sont représentés sur le plan ci-dessous :
 

Ce plan est téléchargeable en PDF (il sera plus lisible) en cliquant ici : PLAN 2

Plan de délimitation et de bornage de 2007

Le document ci-dessous est un plan de délimitation et de bornage réalisé en 2007 par le géomètre pour définir précisément les limites de la parcelle BW 244 avec les propriétés voisines. C'est le même géomètre qui s'occupe à ce jour de la division de cette parcelle en deux et du bornage correspondant à cette découpe.

Ce plan est téléchargeable en PDF (il sera plus lisible) en cliquant ici : Plan de délimitation et de bornage

Plan de délimitation et de bornage du 20 mai 2019

Ce plan est téléchargeable en PDF (il sera plus lisible) en cliquant ici : plan_géometre_mai_2019

Règlement du PLU pour la parcelle constructible :

La parcelle BW 244-a est située en zone U du Plan Local d'Urbanisme de Bagnols-sur-Cèze. A ce titre, toute construction sur cette zone doit respecter le règlement de celle-ci que vous pouvez télécharger en cliquant ici : Règlement du PLU de Bagnols en zone U

Certificat d'urbanisme pour la parcelle constructible

Le certificat d'urbanisme a été obtenu auprès de la mairie de Bagnols-sur-Cèze le 8 avril 2019

Vous pouvez télécharger la demande de certificat d'urbanisme déposée et la réponse positive de la mairie de Bagnols en cliquant ici : Certificat d'urbanisme

Information sur les risques à Bagnols-sur-Cèze

Vous trouverez une information sur les risques connus à Bagnols-sur-Cèze (catastrophes naturelles, sismicité, ...) sur cette page :  Risques Bagnols

• Le terrain vendu n'est pas concerné par les risques d'inondations.
• Les risques sismiques sont modérés

Commune de BAGNOLS-SUR-CEZE
Information sur les risques naturels et technologiques majeurs : Bilan résumé

Pas d'infections de termites dans la commune de Bagnols-sur-Cèze : Site termites.com